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Train de vie ?
Sauf à posséder une 750 Honda NR, l’une des motos les plus chères du monde, on se demande quel signe ostensible de richesse peut indiquer le fait de posséder une moto !
C’est pourtant ce que semblent penser certains députés qui ont déposé à l’Assemblée Nationale le 28 octobre à 2 heures du matin (en catimini ?) un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2007 qui prévoit d'évaluer le "train de vie" des bénéficiaires des minima sociaux (CMU, RMI, prestations familiales).
Le texte vise à « lutter contre la fraude » en contrôlant le «
patrimoine » des plus déshérités afin éventuellement de réduire, voire
supprimer leurs allocations.
L’amendement précise que :
"Les éléments de train de vie à prendre en compte, sont ceux dont la
personne a disposé au cours de la période correspondant à la
déclaration de ses ressources, en quelque lieu que ce soit, en France
ou à l'étranger, et à quelque titre que ce soit" que "l'évaluation
forfaitaire" devra prendre en compte "le nombre et la valeur des
véhicules, automobile, moto, la valeur locative du ou des biens
immobiliers détenus ou mis à disposition, les avantages en nature ou
espèces servis par des tiers, la fréquence et le coût des voyages à
l'étranger etc..."
Si l’on suit ce raisonnement à la lettre, on peut imaginer la situation
d’un modeste employé qui a mis toutes ses économies dans l’achat d’une
moto. Le malheureux se retrouve du jour au lendemain au chômage mais en
plus, il devra se passer de sa machine pour aller chercher du travail
et se contenter d’y aller à pied ? A condition peut-être de n’avoir pas
de chaussures de marques.
Un peu de sérieux et d’humanité messieurs les députés !
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Commentaires
DreaMs
2 nov 2006 09:21:12
Un peu rapide comme article ! tout ça pour un seul mot dans une loi dont le fond parle de tout sauf de moto. Surtout que je pense que si la moto est le seul véhicule de la personne ça ne sera surement pas considéré car une forme de richesse.
Sinon perso je trouve que c'est une très bonne loi. Peut-être que les personnes ayant BMW, Mercedes et un train de vie de quasi-ministre arrêterons de bénéficier d'allocation qui ne leur sont vraiment pas dédié.
Sebwy
2 nov 2006 16:05:25
Ce billet est totalement démago en plus d'etre mal écrit. Interet proche de zéro.
Elisabeth
2 nov 2006 18:58:02
"en plus d'etre mal écrit" : on cherche des bloggueurs , vous traversez la route ? ;)
en tout cas , ce sont les hells angels qui vont râler :)
ST1050
3 nov 2006 21:24:16
Bonjour,
Le texte mentionne :"le nombre et la valeur des véhicules, automobile, moto,....." A priori, une personne possédant pour seul et unique bien une moto ne sera donc pas concerné.
Par ailleurs, si il s'agit d'une moto chère et couteuse à l'entretien, il parait logique d'en changer pour un modèle plus économique si l'on est réduit aux minima sociaux.
4 nov 2006 14:53:18
ST1050 a très bien compris "l'esprit" de la Loi. Evidemment que le chômeur à 125 ne sera pas pénalisé; évidemment que le collectioneur de NR assisté par nos impôts risque de l'être, et ce serait plus que normal.
Le but de ce billet, n'était en rien démago mais un tentinet provocateur, j'en conviens. Il était d'abord destiné a tester la "réactivité" d'un lectorat dont l'assoupissement provisoire du blog laissait à penser qu'il nous avait abandonné pour des horizons plus prolifiques. Merci donc à vous: DreaMs, Sebwey, Elisabeth et ST1050 d'avoir réagi. Vous prouvez que leblogmoto n'est pas mort. Anthony le prouve aussi par ailleurs.
Appel de phares à tous
jc
